CILIA Joffrey, Agissant pour le compte de la société P2C Vision en cours de formation
Numéro de dépôt :
3843896
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2021
Présentation de la marque meslunettesdordinateur.com
Déposée le 5 juillet 2011 par CILIA Joffrey
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « meslunettesdordinateur.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est CILIA Joffrey, Agissant pour le compte de la société P2C Vision en cours de formation domicilié(e) 10 rue des cocotiers - 97436 - SAINT LEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CILIA Joffrey domicilié(e) 10 rue des cocotiers - 97436 - SAINT LEU - France.
La marque meslunettesdordinateur.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CILIA Joffrey, Agissant pour le compte de la société P2C Vision en cours de formation - 10 rue des cocotiers - 97436 - SAINT LEU - France
CILIA Joffrey - 10 rue des cocotiers - 97436 - SAINT LEU - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589878 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
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